Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DE VERVAULT
CHARLOT Aline

Numéro de dépôt :
1277106
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque ANNE DE VERVAULT

Déposée le 26 juin 1984 par CHARLOT Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE VERVAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLOT Aline domicilié(e) 16, rue de Vauvert, ROCHECORBON, 37210 VOUVRAY. - France.

La marque ANNE DE VERVAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHARLOT Aline a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE VEZINS , ANNE DE VILLANDRY


CHARLOT Aline - 16, rue de Vauvert, ROCHECORBON, 37210 VOUVRAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°16427 - Publication au BOPI 1984-51

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières.) Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs;lait, produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserve.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café;farines et préparations faites de farine de céréales, pain, pâtisseries, et confiserie, glaces comestibles;levure, poudre pour faire lever;miel sirop de mélasse;sel moutarde;vinaigre, suces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à réfrigérer à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.