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Marques déposées par Charline PETIT
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La papilloterie
Marque expirée - Marque en non vigueur

La papilloterie
Charline PETIT, Agissant pour le compte de la société “ SARL La Papilloterie ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691317
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2019
La papilloterie de Charline PETIT

Présentation de la marque La papilloterie

Déposée le 16 novembre 2009 par Charline PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La papilloterie »

Le déposant est Charline PETIT, Agissant pour le compte de la société “ SARL La Papilloterie ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue Maury - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Charline domicilié(e) 5 rue Maury - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La papilloterie est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Charline PETIT, Agissant pour le compte de la société “ SARL La Papilloterie ” en cours de formation - 5 rue Maury - 31000 - TOULOUSE - France


PETIT Charline - 5 rue Maury - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 19 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°522076 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats préparés à base des produits précités.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Préparation de plat à emporter, livrer, sur place, préparation de commande à savoir préparation de plats et réservation de tables de restaurant.