Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Culottées
Mlle Charline Goutal-Guérin, Agissant pour le compte de la société "Les Culottées" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3985368
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2023
Les Culottées de Charline Goutal-Guérin

Présentation de la marque Les Culottées

Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par mademoiselle Charline Goutal-Guérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Culottées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Charline Goutal-Guérin domicilié(e) 1 Cours du Maréchal Leclerc - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Culottées, Mlle Charline Goutal-Guérin domicilié(e) 1 Cours du Maréchal Leclerc - 92800 - Puteaux - France.

La marque Les Culottées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Culottées est expirée depuis le 23 février 2023.


Mlle Charline Goutal-Guérin, Agissant pour le compte de la société "Les Culottées" en cours de formation - 1 Cours du Maréchal Leclerc - 92800 - Puteaux - France


Les Culottées, Mlle Charline Goutal-Guérin - 1 Cours du Maréchal Leclerc - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 2 septembre 2020 - Immatriculation de société n°794073 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799632 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.