Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOUPAGNE
CHARLIE GAUTIER
ODILE GAUTIER

Numéro de dépôt :
3776785
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHOUPAGNE de CHARLIE GAUTIER

Présentation de la marque CHOUPAGNE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2010 par CHARLIE GAUTIER et ODILE GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUPAGNE »

Les déposants sont CHARLIE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France et ODILE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLIE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARLIE GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Producteurs d'abord , LES PRODUCTEURS D'ABORD , MIAM MIAM , LA SARTHOISE , CHOUPETTE , LE LOCAL DES PRODUCTEURS


CHARLIE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France

ODILE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France


CHARLIE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565938 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.