Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHOUPAGNE
Numéro de dépôt :
3776785
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CHOUPAGNE
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2010 par CHARLIE GAUTIER et ODILE GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUPAGNE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLIE GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565938 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29