Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tréfort
M. Charlie Bernard

Numéro de dépôt :
4051747
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
Tréfort de Charlie Bernard

Présentation de la marque Tréfort

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par monsieur Charlie Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tréfort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Charlie Bernard domicilié(e) 36 avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charlie Bernard domicilié(e) 36 avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France.

La marque Tréfort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tréfort est expirée depuis le 3 décembre 2023.

Charlie Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Vêleronette Cadet-roues-selle , Cady-Roues-Selle C-R-S


M. Charlie Bernard - 36 avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France


M. Charlie Bernard - 36 avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Chariots de manutention.