Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé Charley
M. Charley MUSCAT

Numéro de dépôt :
4357616
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
Thé Charley de Charley MUSCAT

Présentation de la marque Thé Charley

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par monsieur Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thé Charley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Charley MUSCAT domicilié(e) 12 avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

La marque Thé Charley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Charley arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


M. Charley MUSCAT - 12 avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


M. CHARLEY MUSCAT - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Thé .