Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prévention Pulsatile (PP+)
M. Charley MUSCAT

Numéro de dépôt :
3927760
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
Prévention Pulsatile (PP+) de Charley MUSCAT

Présentation de la marque Prévention Pulsatile (PP+)

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Prévention Pulsatile (PP+) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

La marque Prévention Pulsatile (PP+) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prévention Pulsatile (PP+) est expirée depuis le 18 juin 2022.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO


M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.