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Marques déposées par CHARLEY MUSCAT
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PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO
CHARLEY MUSCAT

Numéro de dépôt :
4278856
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO de CHARLEY MUSCAT

Présentation de la marque PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par CHARLEY MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

La marque PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

CHARLEY MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


CHARLEY MUSCAT - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


CHARLEY MUSCAT - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736614 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Matières filtrantes (résines artificielles à l'état brut, matières plastiqes à l'état brut, matières filtrantes (produits chimiques), matières filtrantes (substances minérales ou végétales) ;

Appareils et installations d'assainissement des eaux ; appareils et installations pour le traitement et recyclage des eaux usées ; appareils et installations pour la filtration et la décantation de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; filtres pour le traitement des eaux ; fosses septiques toutes eaux ;

Matériaux de construction non métalliques ; cuves non nétalliques ; tuyaux et conduites d'eau non métalliques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; conteneurs non metalliques ; ; récipients; d'emballage en plastiques.