Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPURFILTRE EPUREFILTRE
Monsieur CHARLEY MUSCAT

Numéro de dépôt :
4512798
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
EPURFILTRE EPUREFILTRE de CHARLEY MUSCAT

Présentation de la marque EPURFILTRE EPUREFILTRE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par monsieur CHARLEY MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPURFILTRE EPUREFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur CHARLEY MUSCAT domicilié(e) rn 570 zone du cadillan - 13690 - graveson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARLEY MUSCAT domicilié(e) RN 570 Zone du Cadillan - 13690 - graveson - France.

La marque EPURFILTRE EPUREFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURFILTRE EPUREFILTRE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

CHARLEY MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO


Monsieur CHARLEY MUSCAT - rn 570 zone du cadillan - 13690 - graveson - France


Monsieur CHARLEY MUSCAT - RN 570 Zone du Cadillan - 13690 - graveson - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Installations sanitaires ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.