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Marques déposées par monsieur CHARLEY MUSCAT
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EPUREBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPUREBIO
Monsieur CHARLEY MUSCAT

Numéro de dépôt :
4512752
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
EPUREBIO de CHARLEY MUSCAT

Présentation de la marque EPUREBIO

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par monsieur CHARLEY MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPUREBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur CHARLEY MUSCAT domicilié(e) RN570 Zone du Cadillan - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARLEY MUSCAT domicilié(e) RN 570 Zone du Cadillan - 13690 - GRAVESON - France.

La marque EPUREBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPUREBIO arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

CHARLEY MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


Monsieur CHARLEY MUSCAT - RN570 Zone du Cadillan - 13690 - GRAVESON - France


Monsieur CHARLEY MUSCAT - RN 570 Zone du Cadillan - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Installations sanitaires ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.