Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charley's Tea MUSCAT
M. Charley MUSCAT

Numéro de dépôt :
4358150
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Charley\'s Tea MUSCAT de Charley MUSCAT

Présentation de la marque Charley's Tea MUSCAT

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par monsieur Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charley's Tea MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

La marque Charley's Tea MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charley's Tea MUSCAT arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


M. CHARLEY MUSCAT - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Thé ; boissons à base de thé.