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Marques déposées par monsieur CHARLEY MUSCAT
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Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley
M. CHARLEY MUSCAT

Numéro de dépôt :
4357638
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley de CHARLEY MUSCAT

Présentation de la marque Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par monsieur CHARLEY MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 Av du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLEY MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France.

La marque Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

CHARLEY MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


M. CHARLEY MUSCAT - 12 Av du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


M. CHARLEY MUSCAT - 12 AVENUE Lieutenant ATGER - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Thé ; préparations faites de céréales ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; boissons à base de thé ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes.