Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEY BAY
Société dite: CHARLEY BAY, (Société A Responsabilité Limitée franÇaise)

Numéro de dépôt :
1510510
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque CHARLEY BAY

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEY BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEY BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEY BAY domicilié(e) 152, boulevard Saint-Germain, PARIS 6ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CHARLEY BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEY BAY est expirée depuis le 24 janvier 1999.

CHARLEY BAY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEY BOUKARA


Société dite: CHARLEY BAY, (Société A Responsabilité Limitée franÇaise) - 152, boulevard Saint-Germain, PARIS 6ème, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Articles d'habillement, notamment en prêt à porter.