Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMIVERT
Numéro de dépôt :
1368781
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/1996
Présentation de la marque VERMIVERT
Déposée le 25 août 1986 par CHARLET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368781.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMIVERT est expirée depuis le 25 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06