Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ritournelle
charlet helene

Numéro de dépôt :
3833387
Date de dépôt :
22/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021
ritournelle de charlet helene

Présentation de la marque ritournelle

Déposée le 22 mai 2011 par charlet helene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ritournelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est charlet helene domicilié(e) 46 rue des sports - 59280 - ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charlet helene domicilié(e) 46 rue des sports - 59280 - ARMENTIERES - France.

La marque ritournelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ritournelle est expirée depuis le 22 mai 2021.


charlet helene - 46 rue des sports - 59280 - ARMENTIERES - France


charlet helene - 46 rue des sports - 59280 - ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Éducation ;

Crèches d'enfants.