Déposée le 26 janvier 2000 par CHARLET GUY-PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « NOROCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est CHARLET GUY-PASCAL, domicilié(e) 170 RUE DE LA CHAPELLE, 59280 BOIS GRENIER, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOROCÉAN EN FORMATION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLET GUY PASCAL AGISSANT POUR LE NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE NOROCÉAN - France.
La marque NOROCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOROCÉAN est expirée depuis le 26 janvier 2010.
CHARLET GUY-PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARMELLE
CHARLET GUY-PASCAL - 170 RUE DE LA CHAPELLE, 59280 BOIS GRENIER, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOROCÉAN EN FORMATION - France
CHARLET GUY PASCAL AGISSANT POUR LE NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE NOROCÉAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Viande poisson, volaille et gibier charcuterie extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande, de poisson. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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