Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YELLOSPUR
Numéro de dépôt :
1139790
Date de dépôt :
20/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque YELLOSPUR
Déposée le 20 juin 1980 par Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YELLOSPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YELLOSPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YELLOSPUR est expirée depuis le 20 juin 1990.
Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057