Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TASSE
Numéro de dépôt :
1233826
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1993
Présentation de la marque TASSE
Déposée le 21 avril 1983 par monsieur Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASSE est expirée depuis le 21 avril 1993.
Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37