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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles
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Mhamza
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mhamza
Charles SAS

Numéro de dépôt :
3431158
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Mhamza de Charles

Présentation de la marque Mhamza

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mhamza »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles SAS domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mhamza est expirée depuis le 29 mai 2016.

Charles a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


Charles SAS - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Charles SAS - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves, soupes.Sauces (condiments), soupes deshydratées préparations faîtes de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.