Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POISSON
CHARLES S.A.

Numéro de dépôt :
96654670
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque LE POISSON

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 12, rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES S.A. - France.

La marque LE POISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POISSON est expirée depuis le 10 décembre 2006.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


CHARLES S.A. - 12, rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France


CHARLES S.A. - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353144 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Thé, café, cacao, épices. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.