Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CACHA
Numéro de dépôt :
1020170
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque LE CACHA
Déposée le 3 juin 1977 par monsieur Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « LE CACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CACHA est expirée depuis le 3 juin 1987.
Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003