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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES
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L'EPERVIER « N'SER »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPERVIER « N'SER »
CHARLES S.A.

Numéro de dépôt :
3194549
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
L\'EPERVIER « N\'SER » de CHARLES

Présentation de la marque L'EPERVIER « N'SER »

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPERVIER « N'SER » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 Gennevilliers - 92230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES S.A. domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 Gennevilliers - 92230 - France.

La marque L'EPERVIER « N'SER » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPERVIER « N'SER » est expirée depuis le 18 novembre 2012.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


CHARLES S.A. - 244 avenue Laurent Cely,92230 Gennevilliers - 92230 - France


CHARLES S.A. - 244 avenue Laurent Cely,92230 Gennevilliers - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.