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Marques déposées par monsieur CHARLES
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IRATY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRATY
MONSIEUR CHARLES, ALBERT, JEAN ETCHANDY CITOYEN FRANÇAIS : 18 ALLEES DE LA SOULE, MAULEON, BASSES-PYRENEES, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1150876
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque IRATY

Déposée le 1 octobre 1980 par monsieur CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque IRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IRATY est expirée depuis le 1 octobre 1990.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


MONSIEUR CHARLES, ALBERT, JEAN ETCHANDY CITOYEN FRANÇAIS : 18 ALLEES DE LA SOULE, MAULEON, BASSES-PYRENEES, FRANCE. - France


CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361963 - Publication au BOPI 2002-12-23

PRODUITS ALIMENTAIRES Y COMPRIS LES FROMAGES; EAUX DE TABLE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.