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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES
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GAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAYA
CHARLES S.A.

Numéro de dépôt :
97673727
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque GAYA

Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 12 rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES S.A. - France.

La marque GAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAYA est expirée depuis le 15 avril 2007.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


CHARLES S.A. - 12 rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France


CHARLES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353144 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 2 octobre 1997 - Retrait partiel n°243590 - Publication au BOPI 1997-10-02

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Sel, condiments, épices.