FRUTOS
Présentation de la marque FRUTOS
Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTOS est expirée depuis le 22 mars 2021.
CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Inscription le 3 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°804076 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Inscription le 30 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803353 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30