Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Délikan Canna Breizh Délices
Monsieur Charles,Henry Lunn
Monsieur mario,walter,michel cavecchi
Monsieur francois Choveaux
Monsieur tristan cloarec

Numéro de dépôt :
4456889
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Délikan Canna Breizh Délices de Charles

Présentation de la marque Délikan Canna Breizh Délices

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par monsieur Charles, monsieur mario, monsieur francois Choveaux, monsieur tristan cloarec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délikan Canna Breizh Délices »

Les déposants sont monsieur Charles domicilié(e) kersulguen - 29680 - Roscoff - France, monsieur mario domicilié(e) 4 rue de la quintaine - 35000 - Rennes - France, monsieur francois Choveaux domicilié(e) pont bras - 29610 - Garlan - France, monsieur tristan cloarec domicilié(e) le reuniou - 29690 - Berrien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur tristan cloarec domicilié(e) le reuniou - 29690 - Berrien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Charles,Henry Lunn - kersulguen - 29680 - Roscoff - France

Monsieur mario,walter,michel cavecchi - 4 rue de la quintaine - 35000 - Rennes - France

Monsieur francois Choveaux - pont bras - 29610 - Garlan - France

Monsieur tristan cloarec - le reuniou - 29690 - Berrien - France


Monsieur tristan cloarec - le reuniou - 29690 - Berrien - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet total n°794865 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.