Déposée le 4 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES domicilié(e) 9-19 allée du Closeau,93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2316170) - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 039 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2316170) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CHARLES Société à Responsabilité Limitée - 9-19 allée du Closeau,93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2316170) - 93160 - France - SIREN 722039971
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2316170) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316170 - Publication au BOPI 2006-06-01
Renouvellement sans limitation n°2067348 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 1 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438919 - Publication au BOPI 2006-06-01
Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562234 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, notamment panneaux ou bois contreplaqué, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume; maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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