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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES
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CHARLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES
SARL CHARLES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1357573
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016
CHARLES de CHARLES

Présentation de la marque CHARLES

Déposée le 4 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES domicilié(e) 9-19 allée du Closeau,93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2316170) - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 039 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2316170) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 4 juin 2016.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


SARL CHARLES Société à Responsabilité Limitée - 9-19 allée du Closeau,93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2316170) - 93160 - France - SIREN 722039971


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2316170) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316170 - Publication au BOPI 2006-06-01

Renouvellement sans limitation n°2067348 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 1 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438919 - Publication au BOPI 2006-06-01

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562234 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, notamment panneaux ou bois contreplaqué, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume; maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.