Déposée le 3 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 286, rue de Paris, 93100 MONTREUIL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CHARLES, Directeur général - France.
La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme CHARLES - 286, rue de Paris, 93100 MONTREUIL. - France
Monsieur Laurent CHARLES, Directeur général - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Lampes sculpture, pieds de lampes, bronzes, abat-jours, appliques, lustres, lampes à halogène, petits mobiliers, tables basses, guéridons, consoles, chevets.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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