Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BO-THÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES S.A. domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.
La marque BO-THÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES S.A. - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France
CHARLES S.A. - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
• substance diététique à usage médical. Herbes médicinales, tisanes. • thé, infusions non médicinales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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