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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles
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Bissara
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bissara
Charles SAS

Numéro de dépôt :
3431160
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Bissara de Charles

Présentation de la marque Bissara

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bissara »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Charles domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles SAS domicilié(e) 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bissara est expirée depuis le 29 mai 2016.

Charles a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


Charles SAS - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Charles SAS - 244 avenue Laurent Cely,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459061 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves à base de poisson et de viande.

Sauces (condiments), préparations faites de céréales.