Marque enregistrée - Marque en non vigueur

555 Palais Impérial
CHARLES S.A.

Numéro de dépôt :
3002310
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2010
555 Palais Impérial de CHARLES

Présentation de la marque 555 Palais Impérial

Déposée le 20 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 555 Palais Impérial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES domicilié(e) 12, rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES S.A. - France.

La marque 555 Palais Impérial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 555 Palais Impérial est expirée depuis le 20 janvier 2010.

CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DZIRIA , ZERHOUN , TIZNIT , ARAB TEA , GALAXIE , CHARLES , BO-TEA , SODA CASAOUI , KesKes , L'EGYPTIENNE


CHARLES S.A. - 12, rue du Puisard, 92230 Gennevilliers - France


CHARLES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353144 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 16 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°535607 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Thés.