41022
Présentation de la marque 41022
Déposée le 18 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 41022 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 41022 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 41022 est expirée depuis le 18 mars 2013.
CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17