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Marques déposées par monsieur Charles Yvinec
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SO BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO BELLE
M. Charles Yvinec
Mme. Emilie SEIFERT-YVINEC

Numéro de dépôt :
4030797
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
SO BELLE de Charles Yvinec

Présentation de la marque SO BELLE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Charles Yvinec et madame Emilie SEIFERT-YVINEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Charles Yvinec domicilié(e) Le Lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France et madame Emilie SEIFERT-YVINEC domicilié(e) Le lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Yvinec domicilié(e) Le Lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France.

La marque SO BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO BELLE est expirée depuis le 9 septembre 2023.


M. Charles Yvinec - Le Lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France

Mme. Emilie SEIFERT-YVINEC - Le lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France


M. Charles Yvinec - Le Lys, 12 Avenue de Beaumont - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.