Déposée le 28 juin 2004 par la société CHARLES VICTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÀG.T.C. DE POINTE--PITRE),
la marque française « LA CASA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la société CHARLES VICTOR domicilié(e) FONDS THEZAN,97180 STE-ANNE,GUADELOUPE - XX et immatriculée sous le numéro RCS 439 668 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES VICTOR domicilié(e) FONDS THEZAN,97180 STE-ANNE,GUADELOUPE - 97180 - France.
La marque LA CASA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES VICTOR - FONDS THEZAN,97180 STE-ANNE,GUADELOUPE - XX - SIREN 439668625
CHARLES VICTOR - FONDS THEZAN,97180 STE-ANNE,GUADELOUPE - 97180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Savon – huiles essentielles. Cuirs et imitation. Meuble en bois. Poteries. Tissus. Plante.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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