Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX MILLE ET UNE NUITS
CHARLES-VICTOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3867439
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
DEUX MILLE ET UNE NUITS de CHARLES-VICTOR

Présentation de la marque DEUX MILLE ET UNE NUITS

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CHARLES-VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEUX MILLE ET UNE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES-VICTOR domicilié(e) 51 rue Montorgueil - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 794 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DEUX MILLE ET UNE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX MILLE ET UNE NUITS est expirée depuis le 17 octobre 2021.

CHARLES-VICTOR a également déposé les autres marques suivantes : STOHRER , STOHRER , , - 2000 et une nuit - Deux mille et une nuit , TURBOSTEAK , STOHRER , STOHRER , LA CASA DEL ARTE


CHARLES-VICTOR, Société Anonyme - 51 rue Montorgueil - 75002 - PARIS - France - SIREN 338794332


SELARL PARTENAIRES PI - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Sucre ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; levure ; biscuiterie ; gâteaux ; gâteaux à savoir gâteaux de Noël et bûches de Noël ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte ; café, thé, cacao, succédanés du café ; pain, biscottes ; viennoiserie ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour pâtisserie ; glaces alimentaires ; crème anglaise ; miel, sirop de mélasse ; épices ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; pâtes alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; pâte d'amandes ; anis (grains) ; anis étoilé ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pain azyme ; bonbons ; brioches ; caramels ; pains d'épice ; fondants (confiserie) ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; infusions non médicinales ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; pralines ; quiches ; tartes ; vanille (aromate).