Déposée le 13 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES VIANCIN GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « charlesviancin PARIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES VIANCIN GROUP domicilié(e) 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 897 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES VIANCIN GROUP S.A.R.L. - 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France - SIREN 480897479
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Feuilles d'aluminium, également plastifiées ; matières d'emballage en feuilles métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; matelas pour l'accouchement ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; biberons ; tétines et fermetures de biberons ; couveuses pour bébé ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; appareils de massage ; sucettes (tétines).
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Matériaux d'emballage en papier et/ou en matières plastiques sous formes de pellicules, de tuyaux, de feuilles, de rouleaux, de pochettes, de sachets et de conteneurs pour le ménage et la cuisine pour conserver, cuire, griller, tenir frais et congeler ; sachets de boules de glace ; feuilles pour four à micro-ondes ; étiquettes ; stylos pour écrire sur les films ; papier de cuisson ; papier de grillade ; boîtes de congélation.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écolier, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpiniste, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; trousses de voyage (maroquinerie).
Boîtes de cuisson ; moules de cuisine ; attaches et pinces de fermeture ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; moules de congélation ; couverts en matières plastiques ; gobelets en matières plastiques ; moules à gâteaux ; dérouleurs de films, ustensiles de cuisine ou de ménage non en métaux précieux ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Vêtements. Antidérapants pour chaussures, casquettes, ceintures (habillement), chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussures de sport, chaussures de ski, souliers de sport, tee-shirts, chemises, cache-cols, collants, combinaisons (vêtements), couvre-oreilles (habillement), écharpes, espadrilles, ferrures de chaussures, foulards, galoches, gants (habillement), guêtres, articles d'habillement, chapellerie, vêtements de sports (autres que plongée), pull-overs, sandales, semelles.
Publicité ; agence de communication ; parrainage publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; études de marché dans le domaine des marques et des autres signes distinctifs ; vente aux enchères de marques et d'autres signes distinctifs ; relations publiques ; sondage d'opinion.
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