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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES VANOT
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CHARLES VANOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VANOT
CHARLES VANOT (Soci t Anonyme)

Numéro de dépôt :
1310503
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994
CHARLES VANOT de CHARLES VANOT

Présentation de la marque CHARLES VANOT

Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CHARLES VANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES VANOT domicilié(e) 11, avenue de Chatel-Guyon, RIOM (Puy-de-Dome) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque CHARLES VANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARLES VANOT a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAFORM , CHARLES VANOT , VANETTE , CHARLES VANOT , KIZ SIROP DE MENTHE


CHARLES VANOT (Soci t Anonyme) - 11, avenue de Chatel-Guyon, RIOM (Puy-de-Dome) - France


L.A. de BOISSE. - France


Inscription le 28 août 1990 - Transmission de propriété n°47626 - Publication au BOPI 1990-08-28

Sirops.