Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIGHTBIRD OISEAUX DE NUIT
M. Charles TROUBAT
M. Thierry HUBERT
Mlle Justine DUCHARNE

Numéro de dépôt :
97707105
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque NIGHTBIRD OISEAUX DE NUIT

Déposée le 3 décembre 1997 par monsieur Charles TROUBAT, monsieur Thierry HUBERT, mademoiselle Justine DUCHARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NIGHTBIRD OISEAUX DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Les déposants sont monsieur Charles TROUBAT domicilié(e) demeurant au, 53, avenue du Montparnasse, 75006 PARIS - France, monsieur Thierry HUBERT domicilié(e) demeurant au, 46, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France, mademoiselle Justine DUCHARNE domicilié(e) demeurant au, 17, rue de la Sablière, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles TROUBAT - France.

La marque NIGHTBIRD OISEAUX DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIGHTBIRD OISEAUX DE NUIT est expirée depuis le 3 décembre 2007.

Charles TROUBAT a également déposé les autres marques suivantes : FULLPROD , Outil de dématérialisation de subvention et suivi administratif (ODESSA) , HAPPY FEW , MAYOR , DES SOURIS ET DES HOMMES (DSDH)


M. Charles TROUBAT - demeurant au, 53, avenue du Montparnasse, 75006 PARIS - France

M. Thierry HUBERT - demeurant au, 46, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France

Mlle Justine DUCHARNE - demeurant au, 17, rue de la Sablière, 75014 PARIS - France


Monsieur Charles TROUBAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité. Distribution de prospectus et d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Divertissement ; activités culturelles. Edition de livres et de revues. Production de spectacles et de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Oraganisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.