Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calin Sucré
CHARLES TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROTECT" en cours de formation
CYNTHIA TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROJECT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3823059
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
Calin Sucré de CHARLES TORRES

Présentation de la marque Calin Sucré

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par CHARLES TORRES et CYNTHIA TORRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Calin Sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont CHARLES TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROTECT" en cours de formation domicilié(e) 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France et CYNTHIA TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROJECT" en cours de formation domicilié(e) 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYNTHIA TORRES domicilié(e) 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France.

La marque Calin Sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calin Sucré est expirée depuis le 12 avril 2021.


CHARLES TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROTECT" en cours de formation - 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France

CYNTHIA TORRES, Agissant pour le compte de la société "A2CPROJECT" en cours de formation - 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France


CYNTHIA TORRES - 14 ROUTE DE SAVOIE - 38420 - DOMENE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.