Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE THILLARDON
Monsieur charles thillardon

Numéro de dépôt :
4538567
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
DOMAINE THILLARDON de charles thillardon

Présentation de la marque DOMAINE THILLARDON

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur charles thillardon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE THILLARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur charles thillardon domicilié(e) LES BRUREAUX - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE THILLARDON, Monsieur CHARLES THILLARDON domicilié(e) LES BRUREAUX - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE THILLARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE THILLARDON arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.


Monsieur charles thillardon - LES BRUREAUX - 69840 - CHENAS - France


DOMAINE THILLARDON, Monsieur CHARLES THILLARDON - LES BRUREAUX - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Vin à faible teneur en alcool; Vin blanc; Vin de raisin; Vin de raisin effervescent; Vin rouge; Vins; Vins blancs pétillants; Vins chauds; Vins de table; Vins de table non gazeux; Vins effervescents; Vins effervescents naturels; Vins mousseux; Vins pétillants; Vins rosés; Vins rouges pétillants; Vins sucrés : tous ces vins étant des vins d'appellation d'origine contrôlée ou des vins d'indication géographique protégée ; Boisson à base de vin ;

Production de vins pour le compte de tiers.