Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQUETS D'AQUITAINE
CHARLES SPRENGNETHER CHOCOLATIER CONFISEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95569816
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque PIQUETS D'AQUITAINE

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES SPRENGNETHER CHOCOLATIER CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIQUETS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES SPRENGNETHER CHOCOLATIER CONFISEUR domicilié(e) 33460 MARGAUX, (Gironde) - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 200 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque PIQUETS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQUETS D'AQUITAINE est expirée depuis le 27 avril 2005.

CHARLES SPRENGNETHER CHOCOLATIER CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES FEUILLES D'ARSAC


CHARLES SPRENGNETHER CHOCOLATIER CONFISEUR Société Anonyme - 33460 MARGAUX, (Gironde) - France - SIREN 471200220


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191665 - Publication au BOPI 1995-11-10

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie