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Marques déposées par Charles SPARR
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FAMILLE SPARR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILLE SPARR
Charles SPARR
HOLDING PCS, SARL, 30A, route des Vins

Numéro de dépôt :
3842860
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
FAMILLE SPARR de Charles SPARR

Présentation de la marque FAMILLE SPARR

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par Charles SPARR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING PCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE SPARR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont Charles SPARR domicilié(e) 30A route des Vins - 68240 - SIGOLSHEIM - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING PCS domicilié(e) - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles SPARR domicilié(e) 30A route des Vins - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

La marque FAMILLE SPARR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE SPARR est expirée depuis le 30 juin 2021.


Charles SPARR - 30A route des Vins - 68240 - SIGOLSHEIM - France

HOLDING PCS, SARL, 30A, route des Vins - 68240 - SIGOLSHEIM - France


Charles SPARR - 30A route des Vins - 68240 - SIGOLSHEIM - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 2 novembre 2011 - Renonciation partielle n°560852 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.