Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AM AGNEAU DE MAUSSANE
CHARLES Serge

Numéro de dépôt :
92406813
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque AM AGNEAU DE MAUSSANE

Déposée le 17 février 1992 par la société CHARLES Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AM AGNEAU DE MAUSSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société CHARLES Serge domicilié(e) 55 Av. Vallée des Baux,13520 Maussane (dossier no 2214201) - 13520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 454 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES Serge domicilié(e) 55 Av. Vallée des Baux,13520 Maussane (dossier no 2214201) - 13520 - France.

La marque AM AGNEAU DE MAUSSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AM AGNEAU DE MAUSSANE est expirée depuis le 17 février 2012.


CHARLES Serge - 55 Av. Vallée des Baux,13520 Maussane (dossier no 2214201) - 13520 - France - SIREN 314454968


CHARLES Serge - 55 Av. Vallée des Baux,13520 Maussane (dossier no 2214201) - 13520 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214201 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Viandes et plus particulièrement viande d'agneau