Présentation de la marque SANCHEZ CHARLES PATISSIER CHOCOLATIER
Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par monsieur Charles SANCHEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANCHEZ CHARLES PATISSIER CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur Charles SANCHEZ domicilié(e) 281 route de Bégué - 31820 - PIBRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque SANCHEZ CHARLES PATISSIER CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018745.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCHEZ CHARLES PATISSIER CHOCOLATIER est expirée depuis le 10 juillet 2023.
Charles SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : Charles SANCHEZ
M. Charles SANCHEZ - 281 route de Bégué - 31820 - PIBRAC - France
SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Salades préparées, salades composées et plus généralement salades de légumes et salades de fruits (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de volaille, de charcuterie, de salaisons, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques ou de coquillages ;
Produits de boulangerie et de pâtisserie ; pains frais et de conservation, pains spéciaux et de fantaisie, pains complets, pains de seigle, pains de céréales, baguettes et pains longs, bagels, pains de régime, pains de campagne, petits pains, pains azyme, pains blancs ; biscottes ; bretzels ; biscuits ; viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons, beignets, pains d'épice, pains au lait, brioches ; pâtisserie ; gâteaux, gaufres ; améliorants pour la panification, à savoir levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes ; farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries, farines d'origine biologique ; produits de restauration rapide, à savoir sandwichs, pizzas, hamburgers, croque-monsieur, hot-dogs, croissants au jambon, friands, feuilletés ; produits de pâtisserie charcutière à savoir viandes en croûte, pains de viande, feuilletés, tourtes, tartes à la viande, au poisson ou à la volaille, bouchées à la reine ; tartes aux légumes, au fromage ou aux fruits ; préparations de dessert, mousses et crèmes de dessert, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets ; assaisonnements, condiments, épices ; sauces ; boissons à base de café, de cacao et de chocolat ;
Regroupement pour le compte de tiers de l'ensemble des produits suivants : salades préparées, salades composées et plus généralement salades de légumes et salades de fruits (autres que les plantes), fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de volaille, de charcuterie, de salaisons, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques ou de coquillages, produits de boulangerie et de pâtisserie, pains frais et de conservation, pains spéciaux et de fantaisie, pains complets, pains de seigle, pains de céréales, baguettes et pains longs, bagels, pains de régime, pains de campagne, petits pains, pains azyme, pains blancs, biscottes, bretzels, biscuits, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons, beignets, pains d'épice, pains au lait, brioches, pâtisserie, gâteaux, gaufres, améliorants pour la panification, à savoir levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, farines et préparations faites de céréales, farines pour pains et pâtisseries, farines d'origine biologique, produits de restauration rapide, à savoir sandwichs, pizzas, hamburgers, croque-monsieur, hot-dogs, croissants au jambon, friands, feuilletés, produits de pâtisserie charcutière à savoir viandes en croûte, pains de viande, feuilletés, tourtes, tartes à la viande, au poisson ou à la volaille, bouchées à la reine, tartes aux légumes, au fromage ou aux fruits, préparations de dessert, mousses et crèmes de dessert, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, assaisonnements, condiments, épices, sauces, boissons à base de café, de cacao et de chocolat, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet ;
Restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.
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