Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES ROMAIN
Numéro de dépôt :
1364232
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995
Présentation de la marque CHARLES ROMAIN
Déposée le 11 janvier 1985 par CHARLES ROMAIN (s.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364232.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ROMAIN est expirée depuis le 11 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01