Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTIN' ABLE
M. CHARLES ROLAND

Numéro de dépôt :
3971758
Date de dépôt :
01/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/01/2023
TARTIN\' ABLE de CHARLES ROLAND

Présentation de la marque TARTIN' ABLE

Déposée le 1 janvier 2013 par monsieur CHARLES ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TARTIN' ABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur CHARLES ROLAND domicilié(e) Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles CHOCOLARTISAN, M. CHARLES ROLAND domicilié(e) ZI Montfuron - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France.

La marque TARTIN' ABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIN' ABLE est expirée depuis le 1 janvier 2023.

CHARLES ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLARTISAN


M. CHARLES ROLAND - Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France


Charles CHOCOLARTISAN, M. CHARLES ROLAND - ZI Montfuron - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 30 juin 2014 - Retrait partiel n°626446 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles comestibles ;

Café, sucre, sagou, succédanés du café.