Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur CHARLES Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOLARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est monsieur CHARLES Roland domicilié(e) Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES Roland domicilié(e) Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France.
La marque CHOCOLARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLARTISAN est expirée depuis le 16 novembre 2021.
CHARLES Roland a également déposé les autres marques suivantes : TARTIN' ABLE
M. CHARLES Roland - Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France
M. CHARLES Roland - Les Rôtis - 42110 - PONCINS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.
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