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Marques déposées par monsieur Charles ROFORT
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Ancienne Manufacture Royale d'Aubusson
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ancienne Manufacture Royale d'Aubusson
Monsieur Charles ROFORT

Numéro de dépôt :
96621738
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Ancienne Manufacture Royale d'Aubusson

Déposée le 18 avril 1996 par monsieur Charles ROFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ancienne Manufacture Royale d'Aubusson »

Le déposant est monsieur Charles ROFORT domicilié(e) 146 Bis, Quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne DANILOFF-MENNECHEZ AVOCAT A LA COUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 40


Monsieur Charles ROFORT - 146 Bis, Quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France


Anne DANILOFF-MENNECHEZ AVOCAT A LA COUR - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375645 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Tapis, revêtements de sols et de murs.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Teinture de la laine

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.