Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES R'LINE C.R.
CHARLES ROCHEREUIL

Numéro de dépôt :
1587237
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2000
CHARLES R\'LINE C.R. de CHARLES ROCHEREUIL

Présentation de la marque CHARLES R'LINE C.R.

Déposée le 12 avril 1990 par CHARLES ROCHEREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES R'LINE C.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLES ROCHEREUIL, domicilié(e) 6 RUE DE BRUXELLES, 06110 LE CANNET - France.

La marque CHARLES R'LINE C.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES R'LINE C.R. est expirée depuis le 12 avril 2000.


CHARLES ROCHEREUIL - 6 RUE DE BRUXELLES, 06110 LE CANNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Produits de lunetterie et d'optique. Articles en métaux précieux bijouterie, vêtements textiles et en cuir

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.