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Marques déposées par monsieur Charles RIVIERE
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CAPSTONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSTONE
Monsieur Charles RIVIERE

Numéro de dépôt :
4487758
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
CAPSTONE de Charles RIVIERE

Présentation de la marque CAPSTONE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par monsieur Charles RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Charles RIVIERE domicilié(e) 288 rue Duguesclin - 69003 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles RIVIERE domicilié(e) 61 Cours Vitton - 69003 - Lyon - France.

La marque CAPSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSTONE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.


Monsieur Charles RIVIERE - 288 rue Duguesclin - 69003 - lyon - France


Monsieur Charles RIVIERE - 61 Cours Vitton - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 5 juillet 2019 - Rejet partiel n°761956 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Développement de logiciels ; location de logiciels.